Dans le cadre de la vente d’une maison, plusieurs documents sont à fournir.
Il faut le titre de propriété ainsi que les diagnostics immobiliers (amiante, plomb, termites, gaz, électricité, diagnostic de performance énergétique, état des risques et pollution des sols,…) qui varient en fonction de l’année de construction de la maison, de ses équipements, et de sa localisation.
Le diagnostic assainissement sera aussi réclamé.
Pour le cas ou d’éventuels travaux auraient été effectués sur le bien mis en vente dans les dix années précédant la vente, il sera nécessaire d’apporter les factures des artisans desdits travaux.
Si vous avez touché à l’aspect extérieur de votre bien, il sera demandé tous les documents d’urbanisme déposés et obtenus.
Il pourra, en fonction de votre dossier, être demandé d’autres documents.